Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIREGEPRO
SIREGE, SAS

Numéro de dépôt :
3910248
Date de dépôt :
02/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2022
SIREGEPRO de SIREGE

Présentation de la marque SIREGEPRO

Déposée le 2 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIREGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIREGEPRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIREGE domicilié(e) LES COMPTOIRS DE BONNEUIL, 3 PLACE DE L'USINE - 60120 - BONNEUIL-LES-EAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 736 901 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIREGE, M. MOUREY CLAUDE domicilié(e) LES COMPTOIRS DE BONNEUIL, 3 PLACE DE L'USINE - 60120 - BONNEUIL-LES-EAUX - France.

La marque SIREGEPRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIREGEPRO est expirée depuis le 2 avril 2022.

SIREGE a également déposé les autres marques suivantes : siregeburo , EDITIONS MAJUSCULES


SIREGE, SAS - LES COMPTOIRS DE BONNEUIL, 3 PLACE DE L'USINE - 60120 - BONNEUIL-LES-EAUX - France - SIREN 439736901


SIREGE, M. MOUREY CLAUDE - LES COMPTOIRS DE BONNEUIL, 3 PLACE DE L'USINE - 60120 - BONNEUIL-LES-EAUX - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Encres d'imprimerie ;

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; livres ; calendriers ; instruments d'écriture ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.